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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL
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COOK-IN-PACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

COOK-IN-PACK
SOCAMEL société anonyme

Numéro de dépôt :
1383417
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque COOK-IN-PACK

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COOK-IN-PACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAMEL domicilié(e) Chemin d'Allivet, B.P. 7,38140 RIVES (dossier no 2330140) - 38140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 503 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2330140) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COOK-IN-PACK est expirée depuis le 5 décembre 2016.

SOCAMEL a également déposé les autres marques suivantes : RESCATRONIC , CRYOTRONIC , SOCAMEL , FRIGETRONIC , CLIMATRAY


SOCAMEL société anonyme - Chemin d'Allivet, B.P. 7,38140 RIVES (dossier no 2330140) - 38140 - France - SIREN 070503016


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2330140) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation n°2071673 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330140 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 31 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457848 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 18 août 1997 - Gage constitué n°242894 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription le 17 novembre 1997 - Gage constitué n°245837 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203023 - Publication au BOPI 1996-06-25

Préparations alimentaires cuites, sous emballage jetable.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.